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Marques déposées par l'association loi 1901 APROVIA
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AGNOBIO LE RESPECT DU BON
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGNOBIO LE RESPECT DU BON
APROVIA Association Loi 1901
GREFFEUILLE SAS

Numéro de dépôt :
3393442
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
AGNOBIO LE RESPECT DU BON de APROVIA

Présentation de la marque AGNOBIO LE RESPECT DU BON

Déposée le 16 novembre 2005 par l'association loi 1901 APROVIA et la Société par Action Simplifiée (SAS) GREFFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNOBIO LE RESPECT DU BON »

Les déposants sont l'association loi 1901 APROVIA domicilié(e) Le Bayle,12390 RIGNAC - 12390 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) GREFFEUILLE domicilié(e) 0 Le Bayle,12390 RIGNAC - 12390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREFFEUILLE domicilié(e) Le Bayle,12390 RIGNAC - 12390 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNOBIO LE RESPECT DU BON est expirée depuis le 16 novembre 2015.


APROVIA Association Loi 1901 - Le Bayle,12390 RIGNAC - 12390 - France

GREFFEUILLE SAS - 0 Le Bayle,12390 RIGNAC - 12390 - France - SIREN 4


GREFFEUILLE - Le Bayle,12390 RIGNAC - 12390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants nourris avec de l'alimentation issue de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.